Dans la plupart des cas, si vous parlez d’animaux de compagnie vous faites référence à un chat, un chien ou un poisson rouge. Cependant, depuis quelques années les Français détiennent des animaux de compagnies de plus en plus originaux. Il s’agit parfois d’animaux désignés comme étant des NAC (nouveaux animaux de compagnie) : crevettes, tortues, furets … Mais parfois, de façon plus surprenante, certaines personnes détiennent des animaux dits « exotiques ». Alors quelles sont les règles pour détenir ces animaux ? Dans quelles situations est-il possible d’avoir chez soi un animal exotique ? Découvrons ensemble ce qu’il faut savoir. 

Les différentes catégories d’animaux 

Les animaux de compagnie sont ceux détenus ou destinés à être détenus par l’homme pour son agrément. En cela il peut s’agir d’animaux domestiques ou d’animaux sauvages, voir même d’animaux dit exotiques. 

Les animaux domestiques : qui sont-ils ? 

Les animaux domestiques sont listés au sein de l’arrêté du 11 aout 2006. Selon l’article 1 de cet arrêté, « sont considérés comme des animaux domestiques les animaux appartenant à des populations animales sélectionnées ou dont les deux parents appartiennent à des populations animales sélectionnées.

On appelle population animale sélectionnée une population d’animaux qui se différencie des populations génétiquement les plus proches par un ensemble de caractéristiques identifiables et héréditaires qui sont la conséquence d’une politique de gestion spécifique et raisonnée des accouplements. ». 

Au sein de cette liste, on peut retrouver, sans surprise, les chiens, les chats et les chevaux. On y trouve également d’autres animaux comme les lamas, les vers à soie ou encore certaines races de chameaux.  

Les animaux non-domestiques, sauvages ou exotiques 

Il s’agit de tous les animaux qui ne figurent pas sur la liste de l’arrêté du 11 aout 2006. La détention de ce type d’animal est soumise à certaines règles qu’il faut connaitre avant toute chose. 

Les règles à respecter pour la détention d’animaux 

Ces règles diffèrent selon qu’il s’agisse d’un animal domestique ou non. 

Peut-on adopter librement un animal domestique ? 

Pour les animaux domestiques, c’est-à-dire ceux listés par l’arrêté susmentionné, il n’y a pas besoin d’autorisation préalable. Vous êtes donc libre d’adopter votre chien, chat ou hamster. 

Par exception il faut savoir que certaines races de chiens demandent de posséder une attestation d’aptitude. C’est le cas pour les chiens de catégories 1 (chiens d’attaque) et de catégorie 2 (chiens de garde et de défense). 

Quelles démarches doivent être effectuées pour les animaux non domestiques ?  

Les animaux qui ne sont pas listés au sein de l’arrêté du 11 aout 2006 sont par défaut non domestiques. Les animaux sauvages ou exotiques en font partie. Pour tous ces animaux la règle dépend de chaque animal. 

Il existe trois possibilités : 

• L’animal que vous souhaitez adopter figure dans la colonne A du tableau de l’annexe 2 de l’arrêté du 8 octobre 2018 : dans ce cas il n’y aucune formalité à accomplir. 
• Votre animal figure dans la colonne B de ce même tableau : dans ce cas il convient de faire une déclaration à la préfecture de votre département. Il est également de faire cette demande en ligne. 
• Si votre animal figure dans la colonne C alors vous devrez faire une demande d’autorisation préalable et obtenir un certificat de capacité. 

Pour en savoir plus sur ces démarches vous pouvez consulter le site service-public.fr. 

Il faut bien noter que la détention illégale d’animaux non domestiques peut être puni de trois ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende. 

Source photographie : Egor Kamelev provenant de Pexels